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Marques déposées par monsieur GARNIER Roland
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CARTO FORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTO FORM
Monsieur GARNIER Roland

Numéro de dépôt :
1172576
Date de dépôt :
27/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CARTO FORM

Déposée le 27 mars 1981 par monsieur GARNIER Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTO FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GARNIER Roland domicilié(e) 7, rue Servient, 69006 LYON (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL LAURENT. - France.

La marque CARTO FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1172576.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 20

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CARTO FORM est expirée depuis le 27 mars 1991.

GARNIER Roland a également déposé les autres marques suivantes : CARTOFORM , CARTOFORM


Monsieur GARNIER Roland - 7, rue Servient, 69006 LYON (France). - France


CABINET MICHEL LAURENT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-44

Boîtes en carton, boîtes à fiches, appareils pour ranger et conserver des documents en papier;sous-mains, classeurs de lettres, porte-lettres, plumier;corbeille à correspondance à papier;articles de bureau;répertoires, carnets;albums à photos, porte-cartes, classeurs à fiches, classeurs de lettres, chemises pour documents, cahiers, enveloppes.Sacs, trousses de toilette, trousses de voyage, malles et valises, sacs de provisions, porte-monnaie, portefeuille, gibecière, besaces, sacoches à main, sacs de voyages. Boîtes de rangement non métalliques, étagères, cadres photos, coffres non métalliques, coffres à couture.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.